Commune de Varinfroy
  • home
  • Infos pratiques
    Utilisation du défibrillateur Papiers et démarches Numéros d'urgence Poubelles, déchets, encombrants... Gardes enfants, nourrices Scolarité et RPI Aide sociale et à la personne Voisins vigilants SNCF Eau et assainissement Animaux errants-SACPA
  • Votre mairie
    Horaires et nous contacter Votre équipe municipale Arrêtés municipaux Location salle des fêtes Comptes rendus conseil municipal
  • Vie de la commune
    Actualités et vie locale Plan des rues PLU (plan local d'urbanisme) Historique de la commune Photos souvenirs Les petites annonces Bulletin Municipal
  • Entreprises et associations
  • Comité des fêtes (C.L.E.S)
    Comité des fêtes (C.L.E.S)
  • Nous contacter

Papiers et démarches

Accueil / Infos pratiques / Papiers et démarches
Accueil professionnels  > Pratiques commerciales

Pratiques commerciales

Vérifié le 21 Jul 2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Réglementation

  • Conditions de vente - Prix
  • Franchise
  • Méthodes de vente
  • Établissements recevant du public (ERP)

Développement commercial

  • Essor de l'activité
  • International
  • Marchés publics
  • Publicité extérieure

Stratégie numérique - Data

  • Commerce en ligne
  • Gestion et protection des données

Commerces spécifiques

  • Restauration - Débit de boissons
  • Tabac
  • Édition - Vente de livres

Comment faire si...

  • Ouvrir un commerce
  • Ouvrir un restaurant
  • Devenir brocanteur, antiquaire ou ouvrir un dépôt-vente

Signaler une erreur sur cette page

Une erreur s'est glissée dans cette page ?
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire

L'équipe NEOPSE vous remercie d'avoir transmis une remarque concernant la mise à jour de cette page. Vous serez recontacté(e) à ce sujet dans les plus brefs délais.

Horaires et nous contacter

Commune de Varinfroy

1 place du Marais

60890 Varinfroy - FRANCE

+33 3 44 87 25 35

Contact par formulaire

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Formulaire de contact
*
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×